Mention Légale
1. ÉDITEUR DU SITE
Ce site est édité par : YED architecture - EI Yucheng DAI Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) - Profession libérale
Adresse du siège social : 12 rue de la Part-Dieu, 69003 LYON, France Téléphone : +33 6 73 60 45 71 E-mail : yucheng.dai@yed-architecture.fr
Directeur de la publication : Yucheng DAI
2. INFORMATIONS LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES
En tant que profession réglementée, l'exercice de l'architecture est soumis aux dispositions de la loi sur l'architecture du 3 janvier 1977 et au Code de déontologie des architectes.
Titre professionnel : Architecte Diplômé d'État et Habilité à la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre (DE-HMONP).
Inscription à l'Ordre : Inscrit au tableau de l'Ordre des Architectes de la région Auvergne-Rhône-Alpes sous le numéro national : 094578.
Numéro SIRET : 10980853500016
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) : Souscrite auprès de MAF, 189 boulevard Malesherbes 75856 Paris Cedex 17
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Ce site est hébergé par : Squarespace Ireland Ltd.
Adresse : Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Ireland, D08 N12C; Contact: support@squarespace.com; Site web: www.squarespace.com/contact
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble de ce site (textes, photographies, illustrations, modélisations 3D, maquettes numériques BIM, plans et éléments graphiques) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Œuvres propres à l'agence : Sauf mention contraire, les créations originales et les contenus relatifs aux projets conçus par YED architecture sont la propriété exclusive de Yucheng DAI. Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Yucheng DAI.
Références antérieures et collaborations : Conformément au Code de déontologie des architectes, les images présentés dans la rubrique "Références" qui ont été réalisés par Yucheng DAI en tant que chef de projet ou collaborateur au sein d'autres agences demeurent la propriété intellectuelle de ces agences mandataires.
Pour chacune de ces œuvres, l'agence titulaire de la maîtrise d'œuvre ainsi que le rôle précis exercé par Yucheng DAI (ex: Chef de projet) sont explicitement crédités. YED architecture ne revendique en aucun cas la paternité exclusive de ces projets antérieurs.
5. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone, détails du projet) sont destinées exclusivement à YED architecture pour le traitement de votre demande. Ces données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant : contact@yed-architecture.fr.